Réglementations

Je publie ici des fiches de synthèse sur les réglementations nationales et internationales s'appliquant à la navigation de plaisance en Europe.

Ces fiches (et quelques autres que vous ne voyez pas ici) ont été rédigées pour le compte de l'ANPEI, sous ma casquette d'administrateur et de délégué régional Ile-de-France de cette association.

Il m'a semblé que ces fiches étaient d'un intérêt suffisamment général pour faire l'objet d'une diffusion sur Plaisances.

Copyright : toute reproduction sous quelque forme que ce soit est interdite sans l'autorisation de l'auteur.

Toutefois, la copie ou l'impression des fiches à l'usage exclusivement privé du copiste est autorisée.

Attention : tous ces articles ne sont plus mis à jour depuis 2017.

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