L'Europe de la plaisance existe : chaque année de nombreux plaisanciers français vont acheter leur bateau en Hollande, en Grande Bretagne, plus rarement en Allemagne. Si la Grande Bretagne reste une destination favorite des "voileux", les Pays-Bas restent sans conteste la zone de chalandage favorite des plaisanciers en eaux intérieures.

• La "vedette hollandaise", grande spécialité de ce pays, est parfaitement adaptée aux croisières fluviales, et pour certaines d'entre elles aux croisières côtières moyennant certaines conditions techniques. Dotée d'une confortable cabine arrière, elle offre un volume habitable important pour des tailles de coque et un déplacement qui restent raisonnables. De construction particulièrement robuste, elle peut rendre de bons et loyaux services pendant des décennies, au prix d'un entretien régulier.
  
  
• Le marché hollandais pour ce type de bateau est extrêmement large et actif. Pour cinq ou six unités en vente en France à un instant donné, on en trouve aisément plusieurs dizaines aux Pays-Bas, avec de plus un renouvellement relativement rapide de l'offre.
  
  
• Les prix pratiqués sur le marché de l'occasion sont un peu inférieurs aux Pays-Bas. En fait, du fait de la taille du marché, ils sont surtout plus régulés par la concurrence et donc plus réguliers.
  
  
• L'Union Européenne existe dans notre droit administratif et fiscal, et l'achat d'un navire neuf ou d'occasion dans un pays de l'UE ne soulève pas de vraie difficulté.
  

Les difficultés

• La barrière linguistique. En pratique, tous les hollandais parlent convenablement anglais et/ou allemand. Si vous êtes à l'aise dans l'une de ces langues, vous n'aurez aucun problème pour discuter avec vendeurs et courtiers locaux. Si vous êtes allergique à l'anglais (ou à l'allemand), il vous faudra recourir aux services d'un courtier francophone. Un dernière solution : se faire accompagner d'un ami belge bilingue, le flamand belge étant très proche du néerlandais.
  
  
• Assurer la sécurité de la transaction. Il y a sans aucun doute autant de vendeurs indélicats en France qu'aux Pays-Bas, mais en cas de gros problème,  le recours à la  juridiction compétente sera évidemment beaucoup plus facile et moins couteuse dans notre pays d'origine, que le recours à un juge aux Pays-Bas. Il est donc primordial d'assurer la sécurité de la transaction lorsque nous achetons à l'étranger. Nous verrons que ceci n'est finalement pas très compliqué.
  

Les précautions indispensables

Les étapes pour un achat plaisir

1. Définir un cahier des charges. Avant même d'envisager une transaction, il faut savoir ce que l'on souhaite acheter. Cette évidence s'impose d'autant plus que chaque voyage d'exploration va couter entre 400 et 600 euros environs : 26 euros de péage (je calcule depuis l'Ile de France), 160 € d'essence, 60 € la nuit pour un "Bed&Breakfast", 20 € par personne et par repas. Un peu de tourisme est agréable, mais mieux éviter de tourner en rond pour rien. De plus, dans un même port, vous pouvez voir 0,  2, ou 8 bateaux qui vous plaisent. Si vous n'avez pas en tête des critères très clairs de sélection, vous allez vouloir visiter des bateaux disparates. Rien de tel pour se discréditer auprès d'un maître de port (voir ci-dessous le paragraphe sur les ports de vente). Avant de partir, regardez les catalogues des constructeurs, les annonces, les revues nautiques (Fluvial par exemple). Établissez votre programme de navigation : nombre de personnes à bord, navigation purement fluvial ou mixte, autonomie recherchée. J'ai écrit ailleurs sur ce site un article sur le choix d'un bateau de plaisance, peut-être vous aidera-t-il à clarifier vos idées.
   
   
2. Recherche du bateau. Je reviens ci-dessous sur cette phase, et sur les outils à notre disposition. Une seule remarque générale ici : ne soyez pas trop pressé ! Ma dernière recherche (fructueuse) a duré cinq mois, avec deux voyages sur place. Pendant ces cinq mois j'ai dépouillé 280 annonces en France, Pays-Bas, Grande-Bretagne et Allemagne pour finalement pré-sélectionner quinze bateaux "à considérer". Sur ces quinze, j'en ai visité sept. Si j'avais acheté dès le premier voyage, j'aurais payé la même somme pour un bateau moins beau et en plus mauvais état que celui que j'ai finalement acheté.
   
   
3. Négociation et pré-accord sur le prix. Vous avez trouvé le bateau qui correspond à vos critères et qui semble être proposé à un prix réaliste. Vous faites une offre. Sachez qu'en règle générale, (hors période de crise comme en 2009), la marge de négociation est faible, de l'ordre de 3 à 5% du prix demandé au maximum. Trois circonstances permettent toutefois d'obtenir des rabais sensiblement supérieurs. En période de crise économique comme celle que nous vivons en 2009, les vendeurs acceptent plus facilement de réduire le prix demandé d'environ 10%. Ne vous faites cependant pas trop d'illusions sur les affaires miracles liées à la crise : l'attitude qui prévaut chez la plupart des vendeurs est l'attentisme. On peut également tomber sur un vendeur pressé (divorce, décès, chômage, etc.) qui insistera sur la caractère négociable du prix demandé. Enfin, certains modèles sont bradés car à l'abandon depuis deux ou trois ans, ils sont sales. A vous de faire la différence (éventuellement avec l'aide de l'expert) entre un bateau sale qu'une belle peinture neuve rendra pimpant pour quelques centaines d'euros, d'un bateau "pourri" sur lequel les travaux de remise en état peuvent représenter des sommes considérables. Si vous manquez d'expérience et que vous avez un doute sur l'état réel du bateau, passez votre chemin. Vous n'êtes pas là pour acheter un prix, mais pour acheter un bateau qui vous fasse bon usage.
   
   
4. Signature d'un contrat de vente avec clauses suspensives. Vous vous êtes mis d'accord avec le vendeur sur un prix. Vous allez donc signer un contrat, rédigé en anglais, beaucoup plus rarement en français. Refusez un contrat qui serait seulement en néerlandais. Si le vendeur le demande, il peut fournir une version néerlandaise que vous signerez également (contrat bilingue), mais le contrat qui prévaut est en anglais. Le contrat doit au minimum indiquer :
   • l'identité complète des parties (vendeur et acheteur)
     
     
   • l'identification du bateau (type, chantier, numéro de coque, matériau, dimensions, moteur,..)
     
     
   • le prix et les modalités de paiement : arrhes (10% de la valeur du bateau dans mon cas), délais pour le virement des arrhes et du solde
     
     
   • les conditions pour le transfert de propriété: absence de dettes, paiement intégral des sommes convenues, etc.
     
     
   • les conditions de réalisation de l'expertise, et le fait que les défauts signalés par l'expert comme devant nécessairement être réparés le seront aux frais du vendeur. Le contrat prévoit en général que si les frais de remise en état dépassent un certain seuil, le vendeur peut renoncer à la vente et doit alors vous restituer intégralement les arrhes (c'est pour cela qu'il s'agit bien d'arrhes et non d'un acompte).
     
     
   • les conditions générales de validité du contrat et de recours (juridiction compétente)
     
   
   
   
5. Versement d'arrhes sur un compte séquestre. Votre contrat prévoit le versement d'arrhes, en général sous huit jours après la date de signature du contrat. Vous devez verser la somme prévue par virement sur un compte séquestre (escrow account en anglais). Refusez de virer la somme sur le compte du vendeur, ou sur le compte commercial du courtier. La principale valeur ajoutée d'un courtier digne de ce nom est de disposer d'un véritable compte séquestre. Le courtier lui-même ne pourra disposer des fonds pour les remettre au vendeur que lorsque vous aurez signé un document de levée de réserve, à l'issue de l'expertise. Si vous opérez sans courtier ou que votre courtier n'a pas de compte séquestre, vous pouvez utiliser les services d'un notaire hollandais. Dans ce beau pays, les notaires ont l'habitude d'enregistrer et de gérer des transactions de vente de bateaux de plaisance. Le service n'est pas gratuit mais le prix ne justifie pas de s'en passer si besoin est. Les grands réseaux de courtiers professionnels ont évidemment un vrai compte séquestre.
   
   
6. Expertise. Le choix de l'expert et le contenu de l'expertise sont de votre entière responsabilité. Vous ne devez jamais considérer que le courtier est un "expert". Il est intéressé à la vente, son avis sur l'état du navire n'a aucune valeur juridique, et j'irais jusqu'à dire, n'a que peu de valeur pratique. Un bon courtier refusera de jouer l'expert. Tout au plus pourra-t-il vous fournir une liste d'experts travaillant dans la région où se trouve le bateau. L'expertise joue un rôle essentiel dans votre protection contre les vices cachés du navire. Je reviens plus loin en détail sur le choix de l'expert et sur le contenu de cette expertise.
   
   
   
7. Prise en compte des recommandations de l'expert. Si l'expertise ne révèle pas de défaut nécessitant réparation, tant mieux, la suite peut aller très vite. Dans le cas contraire, le vendeur peut  vous proposer soit de conclure la vente a un prix diminué du coût évalué des réparations nécessaires, soit de réaliser les réparations à ses frais. La première option n'est intéressante que si les réparations sont suffisamment évidentes et simples pour que vous puissiez obtenir un devis ferme pour la remise en état. En particulier, si le bateau peut naviguer en l'état, cette option peut vous permettre de faire faire les réparations en France après avoir ramené le navire. Dans les autres cas, la seconde option est préférable. Mais attention, dans cette seconde option, après les réparations réalisées aux bons soins du vendeur et sous sa responsabilité, l'expert devra revenir ou se rendre sur le chantier, et devra certifier par écrit que les défauts constatés dans son rapport initial ont bien été réparés. Ce n'est qu'au vu de cette nouvelle inspection que vous pourrez passer à la phase suivante. Dans les cas simples pour lesquels la réparation est "palpable", une simple facture du chantier ayant réalisé la réparation ou du fournisseur ayant fourni la pièce à changer pourra suffire.
   
   
8. Finalisation de la transaction. Vous avez reçu le rapport final de l'expert qui mentionne l'absence de défauts cachés ou leur réparation intégrale, ou vous avez signé avec le vendeur un avenant au contrat qui prévoit que certaines réparations sont à votre charge moyennant une baisse du prix convenu. Vous pouvez alors finaliser la transaction :
   • Versement du solde par virement sur le compte séquestre dans les mêmes conditions que précédemment ;
     
     
   • Réception des documents légaux : certificat de radiation du pavillon étranger (néerlandais en l'occurrence), copie de la facture d'achat du bateau mentionnant le paiement de la TVA, (pour un bateau récent), ou document administratif attestant que le navire est en règle vis à vis des règles fiscales européennes. La nature de ce document diffère selon la taille du bateau, et selon qu'il est enregistré au cadastre hollandais ou non (ce qui là-bas est une option recommandée mais non obligatoire en dessous d'une certaine taille de navire). Là encore, la valeur ajoutée d'un vrai courtier professionnel ou d'un notaire hollandais sera de savoir demander aux bonnes administrations hollandaises les bons documents qui vous permettront d'enregistrer votre bateau en France sans problème.
     
     
   • Remise des clés. Ce jour là, vous signez un document final attestant de la bonne fin de la transaction (deux exemplaires, dont un pour vous). C'est ce document qui va permettre au notaire ou au courtier de débloquer les sommes versées sur le compte séquestre et de les remettre au vendeur, éventuellement diminuées du montant de la commission de courtage. Vous êtes alors pleinement propriétaire, vous pouvez partir où bon vous semble sur votre bateau
     

Les différentes formules de courtage

Transaction par notaire

Transaction par courtier du vendeur

• l'envoi sur simple demande d'une description factuelle complète du bateau : photos intérieures et extérieures, descriptif précis, équipement, etc.
  
  
• un contrat de courtage en anglais, contresigné par lui-même et par le vendeur, faisant office de conditions générales de vente, qui prévoit notamment une méthode de médiation en vue de la résolution des litiges qui pourraient survenir ;
  
  
• un modèle de contrat de vente en anglais, comportant toutes les clauses citées plus haut, et notamment les conditions suspensives liées aux résultats de l'expertise du bateau ;
  
  
• la possibilité (inscrite au contrat) de faire procéder à l'expertise par l'expert de votre choix, le courtier n'intervenant en rien dans le choix de ce professionnel;
  
  
• un versement des fonds sur compte séquestre, décrit explicitement dans les clauses relatives aux modalités de paiement des sommes dues (contrat de vente).
  
  
• une garantie de bonne fin, la mission du courtier ne prenant fin que lorsque la transaction est complète.
  

Recherche personnelle

Les bases de données de bateaux d'occasion

Les ports et terre-pleins de vente

Recherche par courtier de l'acheteur

L'expertise d'un navire de plaisance

• C'est vous et personne d'autre (surtout pas le courtier) qui choisissez votre expert. Pour choisir un expert sérieux, examinez avec un œil critique son CV : a-t-il une véritable formation technique ? Exerce-t-il ce métier depuis plusieurs années? Peut-il faire état de références nombreuses et vérifiables? Est-il agréé par les grandes sociétés d'assurance ? Vous pouvez aussi interroger les délégués régionaux de l'ANPEI qui connaissent quelques "canards boiteux" à éviter. Sachez tout de même que pour un achat en Hollande, il est beaucoup plus économique de faire appel à un expert hollandais que de déplacer un expert français.
  
  
• C'est vous qui décidez du contenu de l'expertise. L'expertise peut porter sur les grandes rubriques suivantes ou sur certaines d'entre elles :
  • Mesure de l'épaisseur de la coque acier ou aluminium par ultrasons¹. C'est le classique "plan de sondage", obligatoire tous les 5 ans pour les navires commerciaux, tous les dix ans pour les bateaux d'habitation, et à mon sens absolument indispensable lorsque vous achetez un bateau ancien en métal. Bien entendu, la mesure permet de connaitre l'épaisseur des tôles de la coque du navire. L'essentiel dans un sondage est la régularité. Un vieux bateau en acier peut perdre 1mm d'épaisseur au cours des décennies. Ce n'est pas très grave tant que c'est une perte homogène. Lorsqu'elle est irrégulière, ou pire, concentrée sur quelques points, c'est très inquiétant car cela peut révéler soit des phénomènes électrolytiques, soit une attaque de l'intérieur pour des raisons pas toujours faciles à élucider et donc à traiter. Les surépaisseurs sont également à analyser : il est de pratique courante de masquer les défauts de la coque (bosses, cratères électrolytiques ou d'oxydation) avec des emplâtres de mastic epoxy ce qui permet de redonner à un vieux bateau un aspect de surface satisfaisant. Lors du sondage, une mesure d'épaisseur ponctuelle de 2 ou 3 cm mérite que l'on s'y intéresse (position dans la coque, surépaisseur isolée ou non, possibilité d'examiner l'acier à l'intérieur à cet emplacement, etc.)
    
    
  • Expertise du moteur. Elle ne consiste pas à faire démarrer le moteur et à l'écouter tourner en prenant un air docte. Elle comporte tout d'abord la mesure de la compression de chaque cylindre (avec un manomètre spécial), et l'analyse chimique de l'huile moteur. Ne vous inquiétez pas : il suffit de prélever un demi pot de confiture d'huile de vidange après avoir fait tourner le moteur cinq minutes, puis de porter cette huile à un laboratoire spécialisé (il y en a en France et en Hollande) qui pour un prix très raisonnable vous sort un rapport détaillé ou l'homme de l'art "lit" toute l'histoire du moteur : taux d'humidité ou présence d'eau émulsionnée dans l'huile, présence d'acide, de particules métalliques, etc. Votre expert doit être en mesure de vous proposer cette analyse qu'il fait faire dans un laboratoire ad hoc. Ces mesures sont complétées par un examen attentif des durites, tuyaux, joints, et plus généralement de toutes les pièces d'usure qu'il convient de surveiller et de changer régulièrement.
    
    
  • Expertise de la transmission : inverseur, arbre, presse-étoupe, palier(s), etc.
    
    
  • Examen et mesures de tout le circuit électrique : état des batteries (mesure des acides), état des connexions, du tableau de répartition et fusibles, bon fonctionnement des appareils électriques etc.
    
    
  • Examen de l'appareil à gouverner : mesure de l'alignement, contrôle du jeu, recherche des suintements ou fuites pour un système hydraulique,...
    
    
  • Vérification du bon fonctionnement des dispositifs de sécurité : pompes d'évacuation, détecteurs de gaz, de fumée, d'intrusion, etc.
    
    
  • Vérification du circuit d'eau sous pression et des évacuations d'eau.
    
  
  

Ramener son bateau en France

• La croisière retour. Si vous avez le temps (comptez un bon mois en moyenne), c'est la façon royale de ramener votre bateau. Après tout, vous l'avez acheté pour naviguer, voici une excellente opportunité de naviguer dans de beaux paysages en Hollande, Belgique et France. Vous pouvez même (c'est mon choix), décider de rentrer par le "chemin des écoliers" en deux ou trois mois, en choisissant un itinéraire « touristique » et en prenant vraiment le temps de découvrir les régions traversées. Outre le plaisir de la croisière, cette façon de ramener le bateau vous donne la possibilité de le connaitre parfaitement. Vous pourrez ensuite décider en toute connaissance de cause des petits réaménagements qui se se seront révélés utiles. Si la perspective de naviguer en Hollande vous intimide, vous trouverez d'excellents conseils dans l'article publié par des membres de l'ANPEI.
  
  
• Le convoyage. Votre bateau peut naviguer mais vous manquez de temps, ou plus simplement les croisières dans le nord de l'Europe ne vous attirent pas. Vous pouvez faire appel à un convoyeur qui ramènera votre bateau Ce sont souvent d'anciens mariniers à la retraite qui connaissent parfaitement la navigation fluviale en Europe qui se proposent pour ce service. Je n'ai jamais fait appel à eux, mais certains en sont très satisfaits. En tout cas, évitez de faire appel à un convoyeur maritime sans expérience de la navigation fluviale ! Vérifiez auprès de votre compagnie d'assurance quelle sont les conditions pour que les garanties restent acquises pendant ce convoyage.
  
  
• Le transport par la route. Pour un bateau de dix à douze mètres de longueur et de moins de 4m de largeur, le transport routier ne pose pas de problème complexe (transport exceptionnel de 2eme catégorie, sans escorte) dès lors que la destination est un port bien desservi par le réseau routier, et équipé de moyens de gruttage adéquats. Cela reste toutefois une option assez couteuse. Faites faire des devis précis incluant le gruttage de chargement, le transport proprement dit et le gruttage de déchargement.